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Mentions légales

1. Activité

Sculpt d’art est une entreprise spécialisée dans la création, la vente et la personnalisation d’articles de décoration intérieure et extérieure, tels que :

Sculptures et éléments décoratifs,

Bacs à fleurs et galets,

Cascade d'eau

Objets design pour l’aménagement des espaces.

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2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Sculpt d’art, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle tunisien.

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3. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires (contact, commande, inscription, etc.) sont destinées à un usage strictement professionnel par Sculpt d’art.
Elles ne sont ni vendues ni partagées avec des tiers.
Conformément à la loi tunisienne n°2004-63 relative à la protection des données personnelles, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.
Pour exercer ce droit :
📧 lartelier2025@gmail.com

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4. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation du site.
L’utilisateur peut refuser l’installation de cookies en modifiant les paramètres de son navigateur.

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5. Responsabilité

Sculpt d’art s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations présentes sur le site.
Cependant, l’entreprise ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou interruptions de service.

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6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit tunisien.
En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du tribunal de Sfax (Tunisie).

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7. Contact

📩 Email : lartelier2025@gmail.com
📞 Téléphone : +216 98 112 192
📍 Adresse : Sfax, Tunisie

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