Conditions d’utilisation
1. Objet
Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après “CGU”) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Sculpt d’art, exploité par :
Sculpt d’art
📍 Adresse : Sfax, Tunisie
📞 Téléphone : +216 98 112 192
📧 Email : lartelier2025@gmail.com
En accédant au site ou en l’utilisant, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU.
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2. Accès au site
Le site Sculpt d’art est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
L’ensemble des coûts liés à l’accès au site (matériel informatique, logiciel, connexion Internet, etc.) est à la charge de l’utilisateur.
Sculpt d’art se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre temporairement l’accès au site pour des raisons de maintenance ou de mise à jour sans préavis.
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3. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à :
Utiliser le site dans le respect des lois tunisiennes et internationales ;
Ne pas perturber le bon fonctionnement du site (piratage, spam, injection de code malveillant, etc.) ;
Ne pas porter atteinte à l’image, la réputation ou aux droits de Sculpt d’art ;
Fournir des informations exactes lorsqu’il remplit des formulaires (contact, commande, inscription, etc.).
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4. Contenu du site
Le contenu du site (textes, images, visuels, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Sculpt d’art, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution ou exploitation non autorisée du contenu est strictement interdite.
Sculpt d’art veille à la fiabilité des informations publiées, mais ne peut garantir leur exactitude, leur exhaustivité ni leur actualisation permanente.
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5. Commandes et services
Le site permet à l’utilisateur de découvrir et, le cas échéant, de commander des articles de décoration intérieure et extérieure.
Les conditions relatives aux commandes, paiements, livraisons et retours sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).
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6. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont réalisés conformément à la Politique de confidentialité du site.
L’utilisateur peut consulter cette politique à tout moment sur la page dédiée : Politique de confidentialité.
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7. Cookies
Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent être installés sur le terminal de l’utilisateur afin d’améliorer son expérience.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique en matière de cookies.
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8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
Sculpt d’art ne peut être tenu responsable du contenu, des produits ou des services proposés sur ces sites tiers.
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9. Responsabilité
Sculpt d’art décline toute responsabilité en cas de :
Difficulté d’accès au site due à des problèmes techniques ;
Perte de données résultant de l’utilisation du site ;
Dommages directs ou indirects causés par une utilisation inappropriée du site ou des produits présentés.
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10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Sculpt d’art (logos, textes, visuels, graphismes, photos, vidéos, design, base de données, etc.) sont protégés par les lois tunisiennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
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11. Modification des CGU
Sculpt d’art se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les nouvelles conditions s’appliquent dès leur mise en ligne sur le site.
Il est recommandé à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour rester informé.
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12. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit tunisien.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du gouvernorat de Sfax, Tunisie.
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13. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions d’utilisation :
📧 lartelier2025@gmail.com
📞 +216 98 112 192
📍 Sfax, Tunisie